Conditions d'Utilisation de The Good Coffee
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant The Good Coffee, une plateforme gérée par The Good Coffee (APE 47.91B - Vente à distance sur catalogue spécialisé, SIRET 983 661 745 00015), située à Kandbaz Saint-Honore Vendôme, 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris (ci-après "la Plateforme"), vous (ci-après "l'utilisateur" ou "vous") acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation (ci-après "les Conditions"). Si vous n'acceptez pas les termes énoncés ici, vous ne devez pas utiliser la Plateforme.
2. Utilisation de la Plateforme
La Plateforme permet à des micro-torréfacteurs de vendre leur café et à des clients de les acheter. Vous vous engagez à utiliser la Plateforme uniquement pour des fins légales et de manière à ne pas violer les droits de tiers ou restreindre ou inhiber leur utilisation et jouissance de la Plateforme.
3. Propriété Intellectuelle
Le contenu de la Plateforme, y compris les textes, graphiques, logos, et autres matériaux sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent à The Good Coffee ou sont utilisés avec l'autorisation des propriétaires. Aucune partie de la Plateforme ne peut être utilisée, reproduite, copiée, vendue, revendue, accédée, modifiée ou exploitée de quelque manière sans le consentement écrit préalable de The Good Coffee.
4. Avis des Utilisateurs
Les utilisateurs peuvent publier des avis sur les produits vendus via la Plateforme. En publiant un avis, vous accordez à The Good Coffee un droit perpétuel, non exclusif, libre de droits, transférable de publier, reproduire, modifier, adapter, traduire, distribuer votre avis dans le monde entier dans tous les médias connus ou ultérieurement développés.
5. Comptes Utilisateurs
Si vous créez un compte sur la Plateforme, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion et vous engagez à informer The Good Coffee immédiatement en cas d'utilisation non autorisée de votre compte. The Good Coffee ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de votre non-respect de cette clause.
6. Transactions
Les transactions effectuées sur la Plateforme sont entre les acheteurs et les vendeurs. The Good Coffee n'est pas partie à la transaction mais perçoit une commission de 15% sur chaque vente, plus 1€ de frais d'administration ajouté au prix final.
7. Limitation de Responsabilité
La Plateforme et tous les contenus, produits et services inclus ou autrement mis à votre disposition sont fournis sur une base "tel quel" et "selon la disponibilité". The Good Coffee ne fait aucune déclaration ni garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, quant au fonctionnement de la Plateforme ou des informations, contenus, matériaux ou produits inclus.
8. Modifications des Conditions
The Good Coffee se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Votre utilisation continue de la Plateforme après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
9. Loi Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de France. Tout conflit lié à ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.
10. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant la Plateforme, veuillez nous contacter à boutique@the-good-coffee.com ou par téléphone au +33 6 95 01 15 69.
The Good Coffee est opéré par The Good Coffee, SIRET 983 661 745 00015, située à Kandbaz Saint-Honore Vendôme, 231 rue Saint-Honoré 75001 Paris, France.