Conditions Générales de Vente (CGV) de The Good Coffee
1. Champ d'Application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits réalisées via la plateforme internet The Good Coffee (la « Plateforme »), gérée par The Good Coffee, entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 983 661 745 00015, ayant son siège social à Kandbaz Saint-Honore Vendôme, 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris (ci-après « nous », « notre », ou « le Vendeur »). Ces conditions visent à définir les relations contractuelles entre The Good Coffee et l'acheteur (ci-après « le Client ») ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais de la Plateforme.
2. Commandes
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et seront confirmées au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client. Les commandes ne sont définitives que lorsque elles ont été confirmées par le paiement du prix par l'acheteur.
3. Paiements
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement via Stripe. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur.
4. Livraison
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
5. Non-Retour et Remboursement
En raison de la nature des produits vendus (café), aucun retour n'est possible. En cas de produit manquant, endommagé ou non conforme à la commande, le Client doit formuler sa réclamation dans un délai de sept jours à partir de la livraison.
6. Responsabilité
Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de The Good Coffee sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de The Good Coffee. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
8. Données personnelles
Le Vendeur se réserve le droit de collecter les informations personnelles et les données nominatives concernant le Client. Elles sont nécessaires à la gestion de sa commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous lui adressons.
9. Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Coordonnées du Vendeur
Pour toute question ou réclamation concernant votre commande, veuillez nous contacter à : boutique@the-good-coffee.com ou par téléphone au +33 6 95 01 15 69.
The Good Coffee est opéré par The Good Coffee, SIRET 983 661 745 00015, située à Kandbaz Saint-Honore Vendôme, 231 rue Saint-Honoré 75001 Paris, France.